Légal

Mentions légales

Informations obligatoires concernant l'éditeur, l'hébergeur et la propriété intellectuelle du site Scal.dev.

1. Éditeur du site

SCALNEO SASU

Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

Siège social : 228, Boulevard Mohammed V, 20000 Casablanca — Maroc

ICE : 004008622000097

Registre de Commerce (RC) : 741015

E-mail : contact@scalneo.com

Site : https://www.scalneo.com

Directeur de la publication : Scalneo, en sa qualité d'éditeur.

2. Hébergement

Scal.dev est hébergé sur une infrastructure cloud européenne. L'éditeur se réserve le droit de faire évoluer ses prestataires d'hébergement et de distribution sans que cela n'affecte la disponibilité du service.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Scal.dev (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, architecture technique, etc.) est la propriété exclusive de SCALNEO SASU ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de SCALNEO SASU.

Les sites générés par les utilisateurs restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs, dans le cadre défini par les Conditions Générales d'Utilisation.

4. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité intégrée aux Conditions Générales d'Utilisation et notre page Sécurité.

5. Limitation de responsabilité

SCALNEO SASU s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur Scal.dev. Toutefois, SCALNEO SASU ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. La responsabilité de SCALNEO SASU ne saurait être engagée pour tout préjudice, direct ou indirect, résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Casablanca seront compétents.

Dernière mise à jour : 17/09/2026.